Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORDSUD RESTAURANTS ET BRASSERIES DE LYON
NORD SUD DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056658
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
NORDSUD RESTAURANTS ET BRASSERIES DE LYON de NORD SUD DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NORDSUD RESTAURANTS ET BRASSERIES DE LYON

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORDSUD RESTAURANTS ET BRASSERIES DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 634 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NORDSUD RESTAURANTS ET BRASSERIES DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDSUD RESTAURANTS ET BRASSERIES DE LYON est expirée depuis le 23 décembre 2023.

NORD SUD DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GABILLA , DJINI , LE REFECTOIRE , APPETIT DE CARRIERE , MARGUERITE RESTAURANT , RESTAURANT LUMIERE , LE GRAND REFECTOIRE


NORD SUD DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 1 Quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 523634186


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734619 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Menus ; nappes en papier ; serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres en papier ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs et sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; poubelles ; papier, carton ; articles en papier et en carton à savoir linge de table en papier, dessous de verres en carton ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; livres ; affiches ; albums ; almanachs ; brochures ; calendriers ; cartes ; catalogues ; images ; impressions ; journaux ; manuels ; périodiques ; produits de l'imprimerie ; publications ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ;

Vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques, papier, carton ou faïence ; gobelets en papier, en matières plastiques, non en métaux précieux ; verres à boire ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; couvercles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; sacs isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons ; ustensiles de cuisson non électriques et rôtissoires non électriques ; récipients pour la cuisine ; bocaux ; boîtes en métal, en verre ; moules [ustensiles de cuisine] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; assiettes ; autocuiseurs non électriques ; batteries de cuisine ; poêles à frire ; poêlons ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; marmites ; casseroles à pression non électriques ; fermetures pour couvercles de marmites ; grils [ustensiles de cuisson] ; filtres pour le ménage ; lèchefrites ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; bouilloires non électriques ; cloches à beurre, à fromage ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; fouets non électriques à usage ménager ; légumiers ; louches de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; ouvre-bouteilles ; planches à découper pour la cuisine ; plats ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; râpes [ustensiles de ménage] ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; services à épices ; siphons pour eaux gazeuses ; sorbetières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; tire-bouchons ; verres [récipients] ; appareils à faire des nouilles [instruments à main] ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sauces à salade, épices ; glace à rafraîchir ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits ;

Formation dans le domaine culinaire ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; informations en matière de formation ; formation pratique [démonstration] ; services d'édition et de publication de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; divertissement ; planification de réception (divertissements) ;

Cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide ; restaurants drive-in à savoir restaurants où les clients sont servis à bord de leurs véhicules et repartent avec leur repas préparé à emporter ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter, à savoir restaurants où les clients peuvent acheter et emporter des boissons, aliments, mets et plats préparés sans les consommer dans le restaurant ; hôtels.